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L’identification des personnes, clé de voûte du développement : l'expérience du Pérou

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Juan et ses soeurs sont fiers d'avoir une carte d'identité. © Daniel Silva Yoshisato / Banque mondiale

Le Pérou accorde une place primordiale à l’identification de sa population. Un musée (a) est même consacré à cet enjeu : à Lima, le Museo de la Identificación a pour objectif de montrer aux visiteurs l’importance de l’identité dans l’histoire nationale. De fait, bien avant l’arrivée des Européens, les Incas recensaient déjà la population grâce au quipus, un système de comptage basé sur des cordelettes et une succession de nœuds représentant les villages ou communautés du territoire.
 
Et, bien avant que les Objectifs de développement durable ne viennent inscrire l’identité juridique pour tous et l’enregistrement des naissances parmi les priorités mondiales (cible 16.9), le Pérou en avait fait, depuis longtemps, une priorité nationale.
 

Tirer les enseignements de l’expérience péruvienne

C’est en effet en 1995 que les autorités péruviennes ont lancé une campagne d’identification nationale, au lendemain d’une insurrection armée qui avait déchiré le pays et causé la perte ou la destruction des registres d’état civil. Le pays comptait alors un grand nombre de personnes déplacées, et plus de 3 millions d’habitants étaient privés de tout document d’identité. À la suite de ce conflit, le Pérou s’est donc engagé à placer l’identification au rang des priorités nationales. Symbole majeur de réintégration et de réconciliation, le fait de garantir à chaque ressortissant et résident du pays une identification civile revêtait un caractère particulièrement important pour ceux qui en étaient alors dépourvus. Un engagement qui a porté ses fruits, puisque la quasi-totalité de la population péruvienne dispose désormais d’une pièce d’identité. Mais aussi une expérience remarquable dont souhaitent à présent s’inspirer d’autres pays, comme en témoigne notre visite au Pérou le mois dernier, au côté de représentants ivoiriens et guinéens.

 


Organisée dans le cadre d’un programme d’échanges Sud-Sud mené sous l’égide de l’initiative ID4D (Identification for Development) du Groupe de la Banque mondiale, cette rencontre était particulièrement de circonstance pour la Côte d’Ivoire et la Guinée : deux pays qui vont inaugurer le Programme ouest-africain d’identité unique pour l’intégration régionale et l’inclusion (WURI), dont l’objectif est de doter tous les habitants d’une pièce d’identité officielle et de faciliter ainsi leur accès aux services (assurance santé, services bancaires, etc.).  
 
Nous avons ainsi pu nous entretenir avec le personnel de l’organisme national chargé de l’état civil, le RENIEC (Registro Nacional de Identificación y Estado Civil), et en savoir plus sur les difficultés posées par le déploiement du système d’identification national.
 
L’expérience péruvienne se caractérise avant tout par l’importance accordée à l’inclusion. Le RENIEC a tout mis en œuvre pour atteindre les catégories les plus vulnérables et isolées de la population : toute l’année, des agents ont sillonné l’Amazone sur des bateaux militaires pour se rendre auprès des communautés reculées, enregistrer les faits d’état civil et fournir des documents d’identification. L’accent a également été mis sur la diversité culturelle et la prise en compte des langues autochtones. Le RENIEC a non seulement veillé à diffuser formulaires et informations dans les principaux groupes linguistiques mais a aussi pris des mesures pour assurer des publications dans plus de 40 langues autochtones. Il s’est en outre attaché à respecter les pratiques de dénomination des personnes en vigueur dans chaque groupe ethnique afin de préserver ce patrimoine culturel national.
 
Depuis le mois d’août 2006, les autorités péruviennes ont recours à un système numérique pour vérifier les données relatives aux nouveaux enregistrements, empêcher la falsification de documents ou lutter contre la fraude. Le RENIEC fournit une identification individuelle à chaque personne dès sa naissance, lui permettant ainsi, tout au long de sa vie, d’accéder à l’éducation, à la santé et aux autres services publics, ainsi qu’aux services financiers. Il faut en particulier noter que le document national d’identité est délivré à chaque ressortissant à sa naissance.
 
Cette visite aura été extrêmement édifiante. Elle nous a permis de confirmer les similarités frappantes entre le Pérou des années 90 et la situation de la Côte d’Ivoire et de la Guinée aujourd’hui. Les discussions directes avec le RENIEC ont apporté aux deux délégations, ainsi qu’à notre équipe, un éclairage très utile sur la manière dont un pays peut mettre en œuvre un système national d’identification numérique solide et inclusif.

Programme d’échanges Sud-Sud de l’initiative ID4D

Le dialogue entre le Pérou et les deux pays africains n’est que le dernier exemple en date des échanges de connaissances promus depuis de nombreuses années par l’initiative ID4D afin d’aider les pays à exploiter tout le potentiel de transformation que recèlent les systèmes d’identification numérique. Son programme d’échanges Sud-Sud offre aux pays une plateforme de partage des savoirs et des meilleures pratiques qui permet de tirer les enseignements d’expériences réussies ailleurs.
 
L’initiative ID4D a facilité ce type d’interaction entre divers pays. L’Inde a notamment accueilli des délégations des Philippines, du Maroc et de la Tanzanie pour partager son expérience, tandis que l’Estonie collabore avec le Rwanda, l’Ouganda et le Viet Nam en matière d’identification numérique pour l’accès aux services. L’équipe d’ID4D vient justement de signer un accord-cadre avec l’eGovernance Academy, un think tank estonien, afin de diffuser son expertise auprès des pays qui se lancent dans des projets d’identification numérique.
 
Parce que nous avons pu constater sur le terrain que l’apprentissage Sud-Sud constitue l’un des outils disponibles les plus puissants pour obtenir des résultats significatifs, l’initiative ID4D continuera à l’avenir de renforcer sa plateforme d’échange de connaissances. En attendant, nous savons que notre programme va d’ores et déjà permettre à deux pays supplémentaires — la Côte d’Ivoire et la Guinée — de se rapprocher de leur objectif : garantir à tous leurs habitants une identité civile.

Commentaires

Soumis par Anonymous le

Nous avons contribué à la reconstitution de l'état civil, aux déclarations et la lutte contre l'apatridie en Côte d'ivoire (Centre, Nord et Ouest et même au Sud) de 2006 à 2014. Aujourd'hui force est de constater que beaucoup à été fait mais que beaucoup reste encore à faire. Surtout en matière de sécurisation de cet état civil. Suite à nombres de dysfonctionnements persistants observés, nous avons initié un projet de renforcement des capacités des officiers et agents d'état civil sur leurs responsabilités administratives, civiles et pénales face aux dysfonctionnements constatés parallèlement à la sensibilisation continue des usagers. Malheureusement le projet rencontre des difficultés à voir le jour faute de financement malgré la bonne volonté du Procureur du Tribunal de Première Instance et les nombreux maires de la région pilote.

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